Vape Bio

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Mention Légales

En conformité aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site web : vape-bio.Com Les informations ci-dessous :

1. Déclaration légales :

Le site web vape-bio.Com est la propriété absolue de la Micro Entreprise Laurent Ben Guigui, qui le propose.

Micro Entreprise Laurent Ben Guigui – N°TEL : 0676241198

11 rue du docteur marcel bouvier 31500 Toulouse
Référencée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 91943711100017

Numero TVA : FR42919437111
Adresse de courrier électronique : contact@vape-bio.com

Le Fondateur du site web est : Vape-Bio
Directeur de publication est : Vape-Bio
De quelle façon contacter le Chef de publication : contact@vape-bio.com

Le Webmaster est : Vape-Bio
Par quel moyen contacter le Webmaster : contact@vape-bio.com

Hebergeur du site web : Ionos
EURL
Registre du commerce et des sociétés Sarreguemines B 431 303 775
Code d’Activité principale exercée (APE) 6311Z
N*TVA : FR 13 431 303 775
Siège Sociale de l’entreprise : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France

2. Introduction :

Tout internaute qui utilise le site : vape-bio.Com est considéré comme usageé du site suivant.
Le site web vape-bio.Com réuni différents services, en l’état, mis à disposition des usageé. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Réalisateur du site vape-bio.Com. Le site vape-bio.Com est actualisé de façon régulière par Vape-Bio.
Vape-bio s’efforce d’indiqué sur le site web vape-bio.Com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait affirmer l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient ou non de son fait. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous son unique responsabilité.

3. Accessibilité Numérique :

Le site internet vape-bio.Com est habituellement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf en cas d’interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, vape-bio.Com se devouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, vape-bio.Com ne pourrait être designé comme responsable de tout dommage, peu importe sa nature.

4. Droit de propriété intellectuelle :

Vape-Bio est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les articles et textes, , graphismes, icônes, bande sonore, logicielsetc…
Toute reproduction même partielle du site internet vape-bio.Com, affichage, edition, adaptation totale ou partielle de l’un de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf autorisation préalable de Vape-Bio, directeur du site suivant même partielle du site web vape-bio.Com, représentation, modification, mis à jour totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Vape-Bio, propriétaire du site à cette adresse : contact@vape-bio.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite selon les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Cookies et Liens Hypertextes :

Le site web vape-bio.Com possède différents URL hypertextes vers différents sites web (partenaires, informations etc) mis en place suite à l’autorisation de Vape-Bio. Néanmoins, Vape-Bio n’a pas la possibilité de sécuriser l’ensemble du contenu des différents sites ainsi visités et rejette donc l’entière responsabilité de de cette façon concernant les eventuels risques de contenus interdits.
L’utilisateur est mis au courant que au cours de ses utilisatations sur le site web vape-bio.Com, un ou plusieurs cookies sont susceptibles de s’intégrer automatiquement sur son grâce à son logiciel de navigation. Un cookie est un assemblage de donnée qui ne permet pas de savoir qui l’utilise, mais qui repertorie des renseignements concernant la navigation de l’usager sur le site interne.
Le paramétrage du programme de navigation tolère d’informer de la compagnie de cookie et potentiellement, de contester de la procédure décrite à l’ adresse suivante : www.vape-bio.Com. L’utilisateur peut toutefois de paramétrer le navigateur de son pc afin de contester l’installation des cookies, en sachant que le rebut d’installation d’un cookie peut potentiellement entraîner l’impossibilité d’accéder à différents services. Pour tout blocage de cookies, tapez dans le outil de recherche : blocage des cookies et observez les instructions en lien avec votre version de navigateur.

6. Protection des biens & personnes – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site suivant vape-bio.Com, Vape-Bio ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour la nécéssité de divers services mis à disposition par le site interne vape-bio.Com. L’utilisateur offre les informations en pleine conscience de cause, particulièrement quand il effectue par lui-même à leur saisie. Il est donc précisé à l’utilisateur du site suivant vape-bio.Com le devoir ou pas de mentionner ces données.
Conformément aux dispositions des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, n’importe quel utilisateur possède un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition aux informations personnelles qui le concerne. Pour l’exercer, adressez votre demande à vape-bio.Com par email : contact@vape-bio.com ou par écrit  signée, accompagnée d’une copie de pièce d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle une réponse devra être envoyée.

Sans information personnelle de l’utilisateur du site web vape-bio.Com ne sera publiée à l’insu de l’utilisateur, troquée, transférée, vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse de la vente du site web vape-bio.Com et de l’intégralité de ses droits autorise Vape-Bio à joindre les informations à l’éventuel acquéreur qui serait donc lui-même tenu à la même obligation de conservation et de modification des informations relative à l’utilisateur du site suivant vape-bio.Com.
Le site interne vape-bio.Com est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données.Vape-Bio